Notices
69 résultat(s)
Traité des minoritez, des tutelles et des curatelles ; des gardes, des gardiens, de la puissance paternelle, de la garde & patronage feodaux,de la continuation de communauté à l'égard des mineurs, & des droits des enfans mineurs & majeurs
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Meslé Jean
- Date
- 1735
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Tutelle, Curatelle, Education, Emancipation, Droits de l'enfant, Enfance
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Projet de Société anonyme pour établir une colonie agricole d'enfans trouvés dans le département de la Gironde
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Date
- 18..
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Protection de l'enfance, Enfance malheureuse, Enfant abandonné, Colonie agricole, Organisation de l'institution, Oeuvres sociales
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Règlement concernant les maisons d'éducation de filles dans le département de la Seine
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Date
- 1816
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Maison d'éducation de filles, Fille, Règlement de l'institution, Organisation de l'institution, Institution pour mineurs de justice
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Comptes-rendus des travaux de la société pour le patronage des jeunes détenus et des jeunes libérérés du département de la Seine
Ce document rassemble les divers comptes rendus des travaux de la "Société pour le patronage des jeunes détenus et des jeunes libérés du département de la Seine" de sa fondation (1833), jusqu'en 1844. Est joint aussi en conclusion les statuts de la société.
- Auteur(s)
- Société pour le patronage des jeunes détenus et des jeunes libérés du département de la Seine, Bérenger de la Drôme, Lucas Charles, Dufresne O., Poutignac de Villars, Moreau-Christophe, Comte de Rambuteau, Jussieu L. de, Chauveau Adolphe, Ternaux, Frégier, Musnier de Pleignes, Duchatel, Godon de Frileuse
- Date
- 1845
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Patronage, Jeune détenu, Jeune libéré, Régime pénitentiaire, Statut, Institution pour mineurs de justice, Oeuvres sociales, Délinquance juvénile
Ce document rassemble les divers comptes rendus des travaux de la "Société pour le patronage des jeunes détenus et des jeunes libérés du département de la Seine" de sa fondation (1833), jusqu'en 1844. Est joint aussi en conclusion les statuts de la société.
Assemblée générale de la Société de patronage et des fondateurs de la colonie de placement pour les jeunes détenus
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Date
- 1845
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Patronage, Jeune libéré, Placement, Colonie agricole, Rééducation, Organisation de l'institution, Règlement de l'institution, Enseignement
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Tableau de la situation morale et matérielle en France des jeunes détenus et des jeunes libérés et recherches statistiques sur les colonies agricoles, les établissements correctionnels et les sociétés de patronage de jeunes détenus
Ce document traite de l'histoire du système pénitentiaire des mineurs jusqu'en 1850 pour ensuite effectuer un croisement entre description du fonctionnement des établissements à destination des mineurs sous main de justice et état statistique de ces mêmes institutions.
- Auteur(s)
- Bucquet Paul
- Date
- 1853
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Institution pour mineurs de justice, Jeune détenu, Jeune libéré, Colonie pénitentiaire, Colonie agricole, Patronage, Statistiques, Législation, Organisation de l'institution, Formation professionnelle, Rééducation
Ce document traite de l'histoire du système pénitentiaire des mineurs jusqu'en 1850 pour ensuite effectuer un croisement entre description du fonctionnement des établissements à destination des mineurs sous main de justice et état statistique de ces mêmes institutions.
Des enfants dans les prisons et devant la justice, ou des Réformes à faire dans les lois pénales et disciplinaires qui leur sont appliquées : statistique de 1837 à 1854
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Vingtrinier Arthus-Barthélémy
- Date
- 1855
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Délinquance juvénile, Mineur de justice, Prison de jeunes, Législation, Justice des mineurs, Réforme, Statistique, Détention des mineurs, Enfance malheureuse, Age, Discernement, Délit, Crime, Peine, Décision de justice, Assistance publique, Patronage, Récidive, Régime pénitentiaire, Colonie, Institution pour mineurs de justice
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Les jeunes détenus à la colonie de Mettray et à La Roquette, Hygiène, moralisation et mortalité (Réponse à M. le docteur Du Mesnil)
Ce document se veut la réponse au docteur du Mesnil (médecin adjoint de l'asile impérial de Vincennes) qui avait tenté de réhabiliter le système pénitentiaire de la Roquette et des colonies agricoles dans un article paru dans les "Annales d'hygiène publique et de médecine légale" en 1866 sous le titre : "Les jeunes détenus à la Roquette et dans les colonies agricoles". En effet, le régime de détention des mineurs avait été vertement condamné par la commission ad hoc, instituée par l'empereur suite à l'émoi de l'impératrice survenu lors de sa visite de La Roquette.
- Auteur(s)
- Millet Auguste
- Date
- 1866
- Collection
- Ouvrages
- Archives > Fonds Etablissement
- Sujet(s)
- Colonie pénitentiaire, Colonie agricole, Bagne d'enfants, Détention des mineurs, Vie quotidienne en institution, Jeune détenu, Rééducation, Hygiène, Mortalité, Prison de jeunes, Délinquance juvénile, Institution pour mineurs de justice
Ce document se veut la réponse au docteur du Mesnil (médecin adjoint de l'asile impérial de Vincennes) qui avait tenté de réhabiliter le système pénitentiaire de la Roquette et des colonies agricoles dans un article paru dans les "Annales d'hygiène publique et de médecine légale" en 1866 sous le titre : "Les jeunes détenus à la Roquette et dans les colonies agricoles". En effet, le régime de détention des mineurs avait été vertement condamné par la commission ad hoc, instituée par l'empereur suite à l'émoi de l'impératrice survenu lors de sa visite de La Roquette.
Moralisation de l’enfance coupable
Ce document présente le cadre institutionnel ayant pour objectif la rééducation des jeunes délinquants
- Auteur(s)
- Bonneville de Marsangy L.
- Date
- 1867
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Enfance, Education, Rééducation, Classe populaire, Pauvreté, Législation, Loi, Colonie pénitentiaire, Régime pénitentiaire, Autorité paternelle, Placement, Patronage, Délinquance juvénile, Institution pour mineurs de justice
Ce document présente le cadre institutionnel ayant pour objectif la rééducation des jeunes délinquants
Règlement général pour les colonies et maisons pénitentiaires affectées à l'éducation correctionnelle des jeunes détenus
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Ministère de la justice
- Date
- 1869
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Colonie pénitentiaire, Règlement de l'institution, Organisation de l'institution, Institution pour mineurs de justice, Personnel de l'institution, Détention des mineurs, Jeune détenu, Santé, Enseignement, Jeune libéré
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Colonie de Citaux. Sa fondation, son développement et ses progrès, son état actuel [suivis d'une notice sur le système pénitentiaire appliqué spécialement aux jeunes détenus et sur les établissements destinés en France à les recevoir]
Dans cette étude, il est question de la naissance, des développements et évolutions, des difficultés ainsi que de l'organisation de la colonie pénitentiaire de Citeaux.
- Auteur(s)
- Michel L. C.
- Date
- 1873
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Institution pour mineurs de justice, Colonie pénitentiaire, Colonie agricole, Bagne d'enfants, Jeune détenu, Détention des mineurs, Organisation de l'institution, Personnel de l'institution, Patronage, Régime pénitentiaire, Loi
Dans cette étude, il est question de la naissance, des développements et évolutions, des difficultés ainsi que de l'organisation de la colonie pénitentiaire de Citeaux.
Une maison de correction en 1868
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Angélique Marie
- Date
- 1876
- Collection
- Ouvrages
- Témoignages et entretiens
- Sujet(s)
- Institution pour mineurs de justice, Fille, Jeune détenu, Détention des mineurs, Délinquance juvénile, Personnel de l'institution, Religieux, Mineur de justice
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Histoire des enfants abandonnés et délaissés : études sur la protection de l'enfance aux diverses époques de la civilisation
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Lallemand Léon
- Date
- 1885
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Protection de l'enfance, Enfance malheureuse, Comparaison internationale, Histoire, Oeuvres sociales, Législation
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Souvenirs d'un fonctionnaire : Colonie agricole de Mettray
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Guimas
- Date
- 1886
- Sujet(s)
- Colonie agricole, Colonie pénitentiaire, Organisation de l'institution, Personnel de l'institution
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Observations pratiques au sujet des enfants traduits en justice
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Guillot Adolphe
- Date
- 1890
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Mineur de justice, Délinquance juvénile, Détention des mineurs, Procédure, Décision de justice, Magistrat, Enquête, Assistance publique, Peine, Administration pénitentiaire
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Nos jeunes détenus : étude sur l'enfance coupable, avant, pendant et après son séjour au quartier correctionnel
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Raux (Chanoine)
- Date
- 1890
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Jeune détenu, Famille, Influence sociale, Délinquance juvénile, Quartier carcéral pour mineurs, Rééducation, Jeune libéré, Travail, Législation, Justice des mineurs, Mineur de justice, Institution pour mineurs de justice
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Les enfants en prison : études anecdotiques sur l'enfance criminelle
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Rollet Henri, Tomel Guy
- Date
- 1891
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Délinquance juvénile, Enfance malheureuse, Responsabilité du mineur, Autorité parentale, Institution pour mineurs de justice, Mineur de justice, Assistance publique, Education, Détention des mineurs, Jeune détenu
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
La Majorité pénale [Rapport lu, à la séance du 3 mai 1893, devant le Comité de défense des enfants traduits en justice]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Lefuel Henri
- Date
- 1893
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Mineur de justice, Majorité pénale, Responsabilité du mineur, Responsabilité pénale, Discernement, Décision de justice, Législation, Exode rural, Age, Justice des mineurs
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Droit français : de la Protection des enfants maltraités et moralement abandonnés (loi du 24 juillet 1889) [Thèse pour le doctorat]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Guény Gaston
- Date
- 1893
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Protection de l'enfance, Législation, Droits de l'enfant, Justice des mineurs, Enfance malheureuse, Enfant abandonné, Maltraitance
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
De l'âge de la responsabilité pénale chez les mineurs [Rapport présenté à la séance du 19 février 1894]
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
- Auteur(s)
- Valensi Raoul
- Date
- 1894
- Collection
- Ouvrages
- Sujet(s)
- Responsabilité du mineur, Responsabilité pénale, Délit, Crime, Culpabilité, Législation, Décision de justice, Discernement, Peine, Justice des mineurs
Pour consulter le document, cliquer sur la vignette.
Pour effectuer une recherche dans le corps du document (mode plein-texte), cliquer sur le lien vous renvoyant vers le document sur Gallica.
Affiner votre recherche par :